Dernière mise à jour : 01/03/2025



1. Introduction

Souvence est exploité par Pictulab, une société enregistrée en France. Vous pouvez nous contacter à l'adresse hello@souvence.com. Les présentes Conditions générales (« Conditions ») régissent votre utilisation du site Web Souvence (le « Site ») et toutes les commandes et achats effectués par son intermédiaire. En accédant au Site ou en passant une commande, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez vous abstenir d'utiliser notre Site ou nos Services.



2. Définitions

Dans les présentes Conditions, les termes suivants auront la signification spécifiée ci-dessous :

• « Client » désigne toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le Site.

• « Site » fait référence au site Web de Souvence situé à [Insérer l’URL du site Web].

• « Produit » désigne tout article disponible à la vente sur le Site, y compris les albums photo conçus sur mesure.

• « Commande » désigne l’acte d’achat de Produits via le Site.



3. Conditions générales de la boutique en ligne

En acceptant les présentes Conditions, vous confirmez que vous avez au moins 18 ans ou que vous avez obtenu le consentement d'un parent ou d'un tuteur si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction. Vous acceptez de ne pas utiliser nos Produits ou notre Site à des fins illégales et de ne pas exploiter, reproduire, dupliquer, copier, vendre ou revendre une quelconque partie du Site ou de son contenu sans notre autorisation écrite expresse.



4. Commandes

Vous pouvez parcourir le Site pour sélectionner et personnaliser les Produits avant de les ajouter à votre panier et de passer à la caisse. Fournissez tous les détails requis, y compris les informations d'expédition, et effectuez le paiement pour confirmer votre commande. Une fois le paiement effectué, vous recevrez un e-mail de confirmation résumant les détails de votre commande, qui servira également de facture. Souvence se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en raison d'une indisponibilité de stock, de problèmes d'autorisation de paiement ou d'erreurs dans les descriptions ou les prix des produits. Si une commande est annulée, vous en serez informé rapidement et tout paiement effectué sera remboursé.



5. Propriété intellectuelle

Tous les designs, illustrations et éléments créatifs utilisés dans les produits Souvence sont la propriété exclusive de Pictulab. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser le contenu du site, y compris les designs et les images, sans autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites judiciaires.

L’ensemble des illustrations, designs, couvertures, contenus graphiques et visuels présents sur ce site sont la propriété exclusive de Pictulab et sont protégés par les lois en vigueur sur le droit d’auteur, y compris les conventions internationales applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, transmission ou exploitation, partielle ou totale, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituera une violation des droits d’auteur.

Toute infraction fera l’objet de poursuites judiciaires conformément aux dispositions légales en vigueur. Pictulab se réserve le droit d’engager des actions en justice contre toute personne physique ou morale qui enfreindrait ces droits, notamment en sollicitant des dommages et intérêts pour toute utilisation non autorisée de ses créations.

Toute violation pourra entraîner des sanctions civiles et pénales, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

Nous fournissons le Site et les Produits « tels quels » et ne garantissons pas leur adéquation à vos besoins. Dans toute la mesure permise par la loi, Souvence n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs ou des pertes résultant d'une mauvaise utilisation des Produits ou d'erreurs sur le Site.



7. Données personnelles et confidentialité

Souvence collecte, traite et stocke les données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant le site, vous consentez à nos pratiques en matière de données, y compris l'utilisation de cookies et de technologies similaires. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles conformément aux lois applicables.



8. Force majeure

Nous ne sommes pas responsables des retards ou du manquement à nos obligations en raison d’événements indépendants de notre volonté, tels que des catastrophes naturelles, des actions gouvernementales ou des pannes d’Internet.



9. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces Conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et l'utilisation continue du Site constitue une acceptation des Conditions révisées.



10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de [insérer la juridiction applicable]. Tout litige sera résolu exclusivement devant les tribunaux de [insérer la juridiction].



11. Service client

Pour toute demande de renseignements, réclamation ou assistance, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Courriel : hello@souvence.com



12. Acceptation des conditions

En passant une commande ou en utilisant le site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces termes et conditions.